Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USVAL LE PAVE DE LA DIVE
UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE, Société coopérative agricole, 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM.

Numéro de dépôt :
1223842
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993
USVAL LE PAVE DE LA DIVE de UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE

Présentation de la marque USVAL LE PAVE DE LA DIVE

Déposée le 7 janvier 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USVAL LE PAVE DE LA DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque USVAL LE PAVE DE LA DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USVAL LE PAVE DE LA DIVE est expirée depuis le 7 janvier 1993.

UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : USVAL MARANZO , MIZETTE DE VENDEE , DOUCEVAL , MICH LAY , LE PETIT VENDEEN , LE MAROUIN , LE PETIT VENDEEN , USVAL AUZAY , MICH VAL VERITABLE REGAL , SAINT MICHEL


UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE, Société coopérative agricole, 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Fromages.