Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MICHEL
UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE, Société coopérative agricole, 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM.

Numéro de dépôt :
1220244
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1992
SAINT MICHEL de UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE

Présentation de la marque SAINT MICHEL

Déposée le 28 octobre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MICHEL est expirée depuis le 28 octobre 1992.

UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : USVAL MARANZO , MIZETTE DE VENDEE , DOUCEVAL , MICH LAY , USVAL LE PAVE DE LA DIVE , LE PETIT VENDEEN , LE MAROUIN , LE PETIT VENDEEN , USVAL AUZAY , MICH VAL VERITABLE REGAL


UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE, Société coopérative agricole, 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Beurre.