Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT VENDEEN
UNION SUD - VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - U.S.V.A.L.

Numéro de dépôt :
1555306
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999
LE PETIT VENDEEN de UNION SUD - VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - U.S.V.A.L

Présentation de la marque LE PETIT VENDEEN

Déposée le 13 octobre 1989 par UNION SUD - VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - U.S.V.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT VENDEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SUD - VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - U.S.V.A.L., domicilié(e) Union de Coopératives, , 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LE PETIT VENDEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VENDEEN est expirée depuis le 13 octobre 1999.

UNION SUD - VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - U.S.V.A.L a également déposé les autres marques suivantes : USVAL MARANZO , MIZETTE DE VENDEE , DOUCEVAL , MICH LAY , USVAL LE PAVE DE LA DIVE , LE PETIT VENDEEN , LE MAROUIN , LE PETIT VENDEEN , USVAL AUZAY , MICH VAL VERITABLE REGAL


UNION SUD - VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - U.S.V.A.L. - Union de Coopératives, , 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

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