Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEVAL
UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE, Société civile, 85580 SAINT-MICHEL-EN-L'HERM.

Numéro de dépôt :
1174836
Date de dépôt :
10/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOUCEVAL

Déposée le 10 juillet 1981 par la société UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOUCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOUCEVAL est expirée depuis le 10 juillet 1991.

UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : USVAL MARANZO , MIZETTE DE VENDEE , MICH LAY , USVAL LE PAVE DE LA DIVE , LE PETIT VENDEEN , LE MAROUIN , LE PETIT VENDEEN , USVAL AUZAY , MICH VAL VERITABLE REGAL , SAINT MICHEL


UNION SUD-VENDEENNE AGRICOLE LAITIERE, Société civile, 85580 SAINT-MICHEL-EN-L'HERM. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Fromages et produits laitiers.