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Marques déposées par la société UNION SUD ALIMENT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE
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BASSIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSIVE
UNION SUD ALIMENT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1283014
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014

Présentation de la marque BASSIVE

Déposée le 31 août 1984 par la société UNION SUD ALIMENT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION SUD ALIMENT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) zone industrielles des Gravasses,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2270425) - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 707 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2270425) - 92300 - France.

La marque BASSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASSIVE est expirée depuis le 31 août 2014.

UNION SUD ALIMENT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIGO , PORCICOR


UNION SUD ALIMENT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - zone industrielles des Gravasses,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2270425) - 12200 - France - SIREN 318707213


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2270425) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270425 - Publication au BOPI 2004-08-06

Renouvellement sans limitation n°2032559 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription - Transmission de propriété n°28277 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.