UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3272659
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/02/2024
Présentation de la marque USAP
Déposée le 9 février 2004 par l'association loi 1901 UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « USAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN domicilié(e) Stade Aimé Giral, allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque USAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USAP est expirée depuis le 9 février 2024.
UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : L'EIXERIT , USAP
UNION SPORTS ARLEQUINS PERPIGNAN, Association loi 1901 - Stade Aimé Giral, allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 19 février 2014 n°2551282 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-19
Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (sauf les appareils) ; cartes à jouer, stylos, cartes postales, affiches, enveloppes, fanions et drapeaux en papier, timbres-poste. Sacs à dos, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, parasols et cannes. Drapeaux et fanions (non en papier), draps de bain, couvertures de voyage, plaids. Vêtements chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, ballons de jeux. Education, formation et activités sportives et culturelles, organisation de tournois et de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; camps de perfectionnement sportifs (stages) ; services de club (éducation) et clubs de santé (mise en forme physique) ; enseignement, épreuves pédagogiques ; exploitations d'installations sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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