Association Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3637031
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/03/2019
Présentation de la marque USAP Perpignan 1902
Déposée le 17 mars 2009 par l'association loi 1901 Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « USAP Perpignan 1902 »
Le déposant est l'association loi 1901 Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon domicilié(e) Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAP Perpignan 1902 est expirée depuis le 17 mars 2019.
Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : esprit usap
Association Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon Association Loi 1901 - Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
Cabinet BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin, billets [tickets].
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de construction ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), jeux automatiques [machines à pré-paiement], jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique, blocs de départ [articles de sport], gants [accessoires de sport], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], punching-balls, jeux de société.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition, services de billetterie [divertissement et sports].
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