Association Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3619497
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028
Présentation de la marque esprit usap
Déposée le 23 décembre 2008 par l'association loi 1901 Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « esprit usap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon domicilié(e) Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque esprit usap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque esprit usap arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.
Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : USAP Perpignan 1902
Association Union Sports Arlequins Perpignan Roussillon, Association Loi 1901 - Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496127 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699231 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-27
Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; almanachs ; agendas ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin. ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "esprit usap"
