Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE DU MONDE DE CESTA PUNTA
UNION SPORTIVE SAINT JEAN DE LUZ CIBOURE

Numéro de dépôt :
1034920
Date de dépôt :
04/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bayonne

Présentation de la marque COUPE DU MONDE DE CESTA PUNTA

Déposée le 4 octobre 1977 par UNION SPORTIVE SAINT JEAN DE LUZ CIBOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bayonne), la marque française « COUPE DU MONDE DE CESTA PUNTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SPORTIVE SAINT JEAN DE LUZ CIBOURE domicilié(e) Association Loi de 1909 U.S.L.C. Pelote Basque Ja0 Ala0 de Campos Berri 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque COUPE DU MONDE DE CESTA PUNTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COUPE DU MONDE DE CESTA PUNTA est expirée depuis le 4 octobre 1987.


UNION SPORTIVE SAINT JEAN DE LUZ CIBOURE - Association Loi de 1909 U.S.L.C. Pelote Basque Ja0 Ala0 de Campos Berri 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Publicité et affaires - Publicité distribution de prospectus, échantillons location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires impression de travaux publicitaires - concernant le jeu de Pelote Basque