Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USAL LIMOGES
Union Sportive et Athlétique de Limoges ; section rugby Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3365283
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015
USAL LIMOGES de Union Sportive et Athlétique de Limoges ; section rugby

Présentation de la marque USAL LIMOGES

Déposée le 10 juin 2005 par l'association loi 1901 Union Sportive et Athlétique de Limoges ; section rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USAL LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Sportive et Athlétique de Limoges ; section rugby domicilié(e) 28, Rue de Saint-Gence,87100 LIMOGES - 87100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 071 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Sportive et Athlétique de Limoges U.S.A.L Mr Marc VERGEAUD Président Délégué domicilié(e) 28, Rue de Saint-Gence,87100 LIMOGES - 87100 - France.

La marque USAL LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAL LIMOGES est expirée depuis le 10 juin 2015.


Union Sportive et Athlétique de Limoges ; section rugby Association Loi 1901 - 28, Rue de Saint-Gence,87100 LIMOGES - 87100 - France - SIREN 778071118


Union Sportive et Athlétique de Limoges U.S.A.L Mr Marc VERGEAUD Président Délégué - 28, Rue de Saint-Gence,87100 LIMOGES - 87100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Pratique activités sportives – rugby organisation manifestations sportives. Vente vêtements et accessoires de sport et sportwear.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.