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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION SPORTIVE AMATEUR PERPIGNAN ROUSSILLON
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USAP PERPIGNAN-ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USAP PERPIGNAN-ROUSSILLON
UNION SPORTIVE AMATEUR PERPIGNAN ROUSSILLON ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
93494182
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque USAP PERPIGNAN-ROUSSILLON

Déposée le 25 novembre 1993 par l'association loi 1901 UNION SPORTIVE AMATEUR PERPIGNAN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USAP PERPIGNAN-ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION SPORTIVE AMATEUR PERPIGNAN ROUSSILLON domicilié(e) Stade Aimé Giral - Allée Aimé Giral, 66000 Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques RODOR PRESIDENT DE L'USAPERPIGNAN ROUSSILLON - France.

La marque USAP PERPIGNAN-ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAP PERPIGNAN-ROUSSILLON est expirée depuis le 25 novembre 2003.


UNION SPORTIVE AMATEUR PERPIGNAN ROUSSILLON ASSOCIATION LOI 1901 - Stade Aimé Giral - Allée Aimé Giral, 66000 Perpignan - France


Monsieur Jacques RODOR PRESIDENT DE L'USAPERPIGNAN ROUSSILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Papeterie, Carte postale, Auto-collant, épinglette (non en métaux précieux) Tous vêtements de sports, Tee-shirts, casquettes, visières, Foulards, écharpes, peignoirs, cravates.Serviettes, Draps de Bain

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.