Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) UNION SOCIETE COMMERCIALE (société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MADISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION SOCIETE COMMERCIALE (société suisse domicilié(e) Petersgraben 35, 4003 BALE SUISSE (dossier no 2094660) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2094660) - France.
La marque MADISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADISON est expirée depuis le 5 octobre 2007.
UNION SOCIETE COMMERCIALE (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : ALESSANDRO CESARI
UNION SOCIETE COMMERCIALE SA (société suisse) - Petersgraben 35, 4003 BALE SUISSE (dossier no 2094660) - Suisse
CABINET LAVOIX - (dossier no 2094660) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1997 n°2094660 - Publication au BOPI 1997-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Pièces métalliques de fixation et de manipulation pour rideaux;chargeurs pour vis;dispositifs métalliques de séparation pour cabines ainsi que quincaillerie métallique de toutes sortes.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Dispositifs de support, de guidage et de manipulation pour rideaux;rails pour rideaux, tringles de rideaux;dispositifs de séparation pour cabines;accessoires pour rails de rideaux, comme supports, brides, guidages de cordon, glisseurs et rouleurs, crochets, pièces d'assemblage de tout genre, suspensions, arrêts.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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