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Marques déposées par la société UNION SIGNE VIGNERONS
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INGREDIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGREDIENT
UNION SIGNE VIGNERONS, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4090038
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
INGREDIENT de UNION SIGNE VIGNERONS

Présentation de la marque INGREDIENT

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par la société UNION SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INGREDIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société UNION SIGNE VIGNERONS domicilié(e) La Martinière - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 069 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque INGREDIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGREDIENT est expirée depuis le 12 mai 2024.

UNION SIGNE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : JASPER , AGAMY , EDZITY , MADAME DE MERTEUIL


UNION SIGNE VIGNERONS, Union de coopératives agricoles - La Martinière - 69210 - BULLY - France - SIREN 751069642


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

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