Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORPROFIL
Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France, par abréviation "USINOR" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1549385
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1999

Présentation de la marque NORPROFIL

Déposée le 5 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORPROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France domicilié(e) 14 Rue d'Athènes, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sylvie FLOURY - France.

La marque NORPROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France a également déposé les autres marques suivantes : LTS , LM , LE , LT , LT EXTRA


Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France, par abréviation "USINOR" (S.A.) - 14 Rue d'Athènes, 75009 PARIS - France


Mademoiselle Sylvie FLOURY - France


Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55324 - Publication au BOPI 1991-08-06

Produits métallurgiques et plus particulièrement des profilés