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Marques déposées par Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France USINOR
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LTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTS
Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France USINOR

Numéro de dépôt :
934663
Date de dépôt :
07/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LTS

Déposée le 7 octobre 1975 par Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France USINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France USINOR domicilié(e) (soc. an.), 14, rue d'Athènes, Paris. - France.

La marque LTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LTS est expirée depuis le 7 octobre 1985.

Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France USINOR a également déposé les autres marques suivantes : LM , LE , NORPROFIL , LT , LT EXTRA


Union Sidérurgique du Nord et de l'Est de la France USINOR - (soc. an.), 14, rue d'Athènes, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Inscription - Changement d'adresse n°1591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°114806 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°114805 - Publication au BOPI

Aciers.