Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USINOR
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE "USINOR"

Numéro de dépôt :
1004714
Date de dépôt :
23/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque USINOR

Déposée le 23 décembre 1976 par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « USINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE "USINOR" domicilié(e) (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75426 PARIS CEDEX 09. - France.

La marque USINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque USINOR est expirée depuis le 23 décembre 1986.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE "USINOR" - (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75426 PARIS CEDEX 09. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Inscription - Changement d'adresse n°1591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°114806 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°114805 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.