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Marques déposées par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR"
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POLY METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY METAL
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR"

Numéro de dépôt :
1111058
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POLY METAL

Déposée le 24 octobre 1979 par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POLY METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" domicilié(e) (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque POLY METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque POLY METAL est expirée depuis le 24 octobre 1989.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" - (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009 PARIS. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription le 12 décembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50024 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°14870 - Publication au BOPI

Pièces moulées monobloc, comportant plusieurs métaux ou alliages métalliques répartis sciemment suivant différentes parties de celles-ci et dont la réalisation est faite à la coulée sans apport de soudure ou autre moyen de jonction étranger.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.