Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOGAL
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1631249
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque NOGAL

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" domicilié(e) LA DEFENSE 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque NOGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" (S.A.) - LA DEFENSE 9, 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55324 - Publication au BOPI 1991-08-06

Tôle d'acier laminée à froid revêtue sur ses deux faces d'une fine couche d'alliage fer-zinc