Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERROLAC
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1157982
Date de dépôt :
22/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FERROLAC de UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L\'EST DE LA FRANCE par abréviation \

Présentation de la marque FERROLAC

Déposée le 22 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERROLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" domicilié(e) 14, rue d'Athènes, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FERROLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FERROLAC est expirée depuis le 22 décembre 1990.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" (société anonyme) - 14, rue d'Athènes, 75009 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Inscription - Transmission de propriété n°16405 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16406 - Publication au BOPI

Tôles revêtues d'une laque cuite au four.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.