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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS
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EPIS-SEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIS-SEM
UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93474960
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque EPIS-SEM

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPIS-SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS domicilié(e) Siège Social: 65, avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 007 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS Thierry RENARD - France.

La marque EPIS-SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIS-SEM est expirée depuis le 2 juillet 2003.


UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS Société Coopérative Agricole - Siège Social: 65, avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES Cédex - France - SIREN 775007099


UNION SEMENCES BERRY NIVERNAIS Thierry RENARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles et graines, semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.