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Marques déposées par la société UNION SAINT VINCENT
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HAUTENAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAUTENAC
UNION SAINT VINCENT, Union de cooperatives vinicoles, groupement des producteurs agrées

Numéro de dépôt :
1573733
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020

Présentation de la marque HAUTENAC

Déposée le 2 février 1990 par la société UNION SAINT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTENAC »

Le déposant est la société UNION SAINT VINCENT domicilié(e) - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUTENAC est expirée depuis le 2 février 2020.

UNION SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : CLERC DU ROY


UNION SAINT VINCENT, Union de cooperatives vinicoles, groupement des producteurs agrées - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 318869294


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163256 - Publication au BOPI 2000-01-27

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425549 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)