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Marques déposées par la société UNION SAINT VINCENT
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CLERC DU ROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLERC DU ROY
UNION SAINT VINCENT, Union de Coopératives Vinicoles, Groupement des Producteurs Agrées

Numéro de dépôt :
1684109
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2021

Présentation de la marque CLERC DU ROY

Déposée le 31 juillet 1991 par la société UNION SAINT VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERC DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION SAINT VINCENT domicilié(e) - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque CLERC DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLERC DU ROY est expirée depuis le 31 juillet 2021.

UNION SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : HAUTENAC


UNION SAINT VINCENT, Union de Coopératives Vinicoles, Groupement des Producteurs Agrées - 33420 - SAINT VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 318869294


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202287 - Publication au BOPI 2001-07-10

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476076 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)