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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION ROUTIERE DE FRANCE
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CI2R CENTRE D'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CI2R CENTRE D'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE
UNION ROUTIERE DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3306655
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
CI2R CENTRE D\'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE de UNION ROUTIERE DE FRANCE

Présentation de la marque CI2R CENTRE D'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE

Déposée le 29 juillet 2004 par l'association loi 1901 UNION ROUTIERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CI2R CENTRE D'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION ROUTIERE DE FRANCE domicilié(e) 10 RUE CLEMENT MAROT,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION ROUTIERE DE FRANCE domicilié(e) 10 RUE CLEMENT MAROT,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CI2R CENTRE D'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CI2R CENTRE D'INFORMATION ET DE REFLEXION DE LA ROUTE est expirée depuis le 29 juillet 2014.


UNION ROUTIERE DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 10 RUE CLEMENT MAROT,75008 PARIS - 75008 - France


UNION ROUTIERE DE FRANCE - 10 RUE CLEMENT MAROT,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Service de documentation et d'information sur le secteur des transports. Brochures spécialisées sur les chiffres et les statistiques du secteur de la route. Organisation de conférences sur les thèmes de la route et de la mobilité s'adressant aux professionnels du transport ou à la presse.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.