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Marques déposées par la société UNION ROUSSILLON PLEIN SUD SCAV
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CHARMANT DETOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMANT DETOUR
UNION ROUSSILLON PLEIN SUD SCAV

Numéro de dépôt :
3552888
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
CHARMANT DETOUR de UNION ROUSSILLON PLEIN SUD SCAV

Présentation de la marque CHARMANT DETOUR

Déposée le 30 janvier 2008 par la société UNION ROUSSILLON PLEIN SUD SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMANT DETOUR »

Le déposant est la société UNION ROUSSILLON PLEIN SUD SCAV domicilié(e) 7 AV DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 029 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION ROUSSILLON PLEIN SUD domicilié(e) 7 AV DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMANT DETOUR est expirée depuis le 30 janvier 2018.


UNION ROUSSILLON PLEIN SUD SCAV - 7 AV DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France - SIREN 491029310


UNION ROUSSILLON PLEIN SUD - 7 AV DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487753 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Vins.