Union REMPART Union des associations pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3018960
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
Présentation de la marque REMPART
Déposée le 22 mars 2000 par l'association loi 1901 Union REMPART Union des associations pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 Union REMPART Union des associations pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique domicilié(e) 1, rue des Guillemites, 75004 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 672 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union REMPART - France.
La marque REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMPART est expirée depuis le 22 mars 2010.
Union REMPART Union des associations pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique a également déposé les autres marques suivantes : REMPART
Union REMPART Union des associations pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique Association loi 1901 - 1, rue des Guillemites, 75004 Paris - France - SIREN 784672263
Union REMPART - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Conseils sans rapport avec la conduite des affaires, informations, assistance et services réservés à nos associations membresdans le domaine du patrimoine, de la vie associative, de l'éducation, de la jeunesse et de l'éducation populaire. Édition d'un cataloguede chantiers et de formation, de livres, de revues, de publications techniques, notamment relatifs au patrimoine bâti, archéologique ou naturel.Édition de vidéocassettes, disques vidéo, films d'artet d'architecture, notamment relatifs au patrimoine bâti, archéologiqueou naturel. Matériel éducatif et de formation relatif àl'art, l'architecture et ses techniques et l'histoire, notamment l'histoirearchitecturale. Organisation et conduite d'activités éducativesou de formation, de colloques, de conférences et de congrès, notamment relatifs au patrimoine bâti, archéologique ou naturel.Organisation d'activités culturelles, de spectacles et d'expositions, notamment activités et expositions relatives au patrimoine bâti, archéologique ou naturel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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