Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNOCEAN
Union Régionale Ovine Centre Atlantique (Syndicat loi de 1884)

Numéro de dépôt :
1218091
Date de dépôt :
04/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1992

Présentation de la marque AGNOCEAN

Déposée le 4 octobre 1982 par Union Régionale Ovine Centre Atlantique (Syndicat loi de 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union Régionale Ovine Centre Atlantique (Syndicat loi de 1884) domicilié(e) 104, rue Voltaire, 35100 Rennes. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCAU. - France.

La marque AGNOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNOCEAN est expirée depuis le 4 octobre 1992.


Union Régionale Ovine Centre Atlantique (Syndicat loi de 1884) - 104, rue Voltaire, 35100 Rennes. - France


SYNERCAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Produits alimentaires et en particulier viande et produits à base de viande, notamment ovine; animaux vivants notamment ovins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.