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Marques déposées par la société Union Régionale des Syndicats de l'artisanat du Bâtiment – CAPEB Région CENTRE Syndicat Patronal
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ARBAT Salon du bâtiment de l'environnement
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBAT Salon du bâtiment de l'environnement
Union Régionale des Syndicats de l'artisanat du Bâtiment – CAPEB Région CENTRE Syndicat Patronal

Numéro de dépôt :
98750191
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
11/09/2018

Présentation de la marque ARBAT Salon du bâtiment de l'environnement

Déposée le 11 septembre 1998 par la société Union Régionale des Syndicats de l'artisanat du Bâtiment – CAPEB Région CENTRE Syndicat Patronal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ARBAT Salon du bâtiment de l'environnement »

Le déposant est la société Union Régionale des Syndicats de l'artisanat du Bâtiment – CAPEB Région CENTRE Syndicat Patronal domicilié(e) 42 rue de Coulmiers,45000 ORLEANS (dossier no 2382870) - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 912 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URSAB CAPEB CENTRE domicilié(e) 42 rue de Coulmiers,45000 ORLEANS (dossier no 2382870) - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBAT Salon du bâtiment de l'environnement est expirée depuis le 11 septembre 2018.


Union Régionale des Syndicats de l'artisanat du Bâtiment – CAPEB Région CENTRE Syndicat Patronal - 42 rue de Coulmiers,45000 ORLEANS (dossier no 2382870) - 45000 - France - SIREN 334912698


URSAB CAPEB CENTRE - 42 rue de Coulmiers,45000 ORLEANS (dossier no 2382870) - 45000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 27 août 2008 - Transmission totale de propriété n°493395 - Publication au BOPI 2008-08-27

Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382870 - Publication au BOPI 2008-08-27

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.