Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Catalis
Union Régionale des SCOP Midi-Pyrénées, Association

Numéro de dépôt :
4089977
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
Catalis de Union Régionale des SCOP Midi-Pyrénées

Présentation de la marque Catalis

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par Union Régionale des SCOP Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Catalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est Union Régionale des SCOP Midi-Pyrénées, Association domicilié(e) 6 rue bernard ortet - 31500 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Régionale des Scop Midi-Pyrénées, Mme. Muriel DECOUT domicilié(e) 6 rue bernard ortet - 31500 - toulouse - France.

La marque Catalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catalis est expirée depuis le 12 mai 2024.


Union Régionale des SCOP Midi-Pyrénées, Association - 6 rue bernard ortet - 31500 - toulouse - France


Union Régionale des Scop Midi-Pyrénées, Mme. Muriel DECOUT - 6 rue bernard ortet - 31500 - toulouse - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.