Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne
/
Grille de progression
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grille de progression
Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3998395
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
Grille de progression de Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne

Présentation de la marque Grille de progression

Déposée le 15 avril 2013 par l'association loi 1901 Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Grille de progression » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne domicilié(e) 25 rue Saint Hélier - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne, M. LE NEEL Hervé domicilié(e) 25 rue Saint Hélier - 35000 - RENNES - France.

La marque Grille de progression a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grille de progression est expirée depuis le 15 avril 2023.


Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne, Association Loi 1901 - 25 rue Saint Hélier - 35000 - RENNES - France


Union Régionale des Professionnels de Santé des Médecins Libéraux de Bretagne, M. LE NEEL Hervé - 25 rue Saint Hélier - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683785 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Organisation et conduite de congrès ; publications de livres ;

Mesure et indicateurs d'organisation professionnelle ;

Services médicaux ; services de santé.