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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION REGIONALE DES P.A.C.T
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CHRONODON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONODON
UNION REGIONALE DES P.A.C.T. (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1676968
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
22/01/2001
CHRONODON de UNION REGIONALE DES P.A.C.T

Présentation de la marque CHRONODON

Déposée le 22 janvier 1991 par l'association loi 1901 UNION REGIONALE DES P.A.C.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CHRONODON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION REGIONALE DES P.A.C.T domicilié(e) 24, place du Maréchal Leclerc, 59000 LILLE - France.

La marque CHRONODON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONODON est expirée depuis le 22 janvier 2001.


UNION REGIONALE DES P.A.C.T. (Association Loi 1901) - 24, place du Maréchal Leclerc, 59000 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Gestion de temps accordé par des bénévoles à des associations, des collectivités ou des personnes dans le cadre de la solidarité bénévole