Marque expirée - Marque en non vigueur

ECEP
Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie, Organisme de droit privé régi par la loi du 4 janvier 1993 et le décret d'application du 14 décembre 1993

Numéro de dépôt :
3630622
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
ECEP de Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie

Présentation de la marque ECEP

Déposée le 17 février 2009 par la société Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECEP »

Le déposant est la société Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie domicilié(e) 20 rue Stendhal - 76000 ROUEN - Ile Lacroix - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 636 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie domicilié(e) 20 rue Stendhal - 76000 ROUEN - Ile Lacroix - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECEP est expirée depuis le 17 février 2019.

Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : URML UNION REGIONALE DES MEDECINS LIBERAUX PAYS DE LA LOIRE , SANTE, J'ECRIS TON NOM , Généralistes en Midi-Pyrénées , medcUR


Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie, Organisme de droit privé régi par la loi du 4 janvier 1993 et le décret d'application du 14 décembre 1993 - 20 rue Stendhal - 76000 ROUEN - Ile Lacroix - France - SIREN 399636265


Union Régionale des Médecins Libéraux de Haute-Normandie - 20 rue Stendhal - 76000 ROUEN - Ile Lacroix - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.