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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles
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LACTIBELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACTIBELL
Union Régionale de Coopératives agricoles Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3283927
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
LACTIBELL de Union Régionale de Coopératives agricoles

Présentation de la marque LACTIBELL

Déposée le 29 mars 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LACTIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles domicilié(e) Kérozar - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 571 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOPA Nutrition Animale domicilié(e) La gare de Baud, B.P. 12,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.

La marque LACTIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTIBELL est expirée depuis le 29 mars 2014.

Union Régionale de Coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : VITEBO , GENEBELL , HISSEO , HERBAG , BRITTANY BUTLER LA REINE , Notre exigence, terre de performance , KELÉBELL , PROLIBELL , RDS , OPTIBO


Union Régionale de Coopératives agricoles Société coopérative agricole - Kérozar - France - SIREN 777571993


UNICOPA Nutrition Animale - La gare de Baud, B.P. 12,56440 LANGUIDIC - 56440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 1 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511279 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; aliments pour animaux.