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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles
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HERBAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBAG
Union Régionale de Coopératives agricoles Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3281431
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
HERBAG de Union Régionale de Coopératives agricoles

Présentation de la marque HERBAG

Déposée le 18 mars 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles domicilié(e) Kérozar - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 571 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOPA Nutrition Animale domicilié(e) La gare de Baud, B.P. 12,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.

La marque HERBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBAG est expirée depuis le 18 mars 2014.

Union Régionale de Coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : VITEBO , GENEBELL , HISSEO , BRITTANY BUTLER LA REINE , Notre exigence, terre de performance , KELÉBELL , PROLIBELL , RDS , OPTIBO , MIXIBELL


Union Régionale de Coopératives agricoles Société coopérative agricole - Kérozar - France - SIREN 777571993


UNICOPA Nutrition Animale - La gare de Baud, B.P. 12,56440 LANGUIDIC - 56440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 1 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511279 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Aliments pour animaux.