Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOBATI Créateur de bâti, porteur d'écologie PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR
UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3636182
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
ECOBATI Créateur de bâti, porteur d\'écologie PROVENCE ALPES CÔTE D\'AZUR de UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE

Présentation de la marque ECOBATI Créateur de bâti, porteur d'écologie PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Déposée le 12 mars 2009 par l'association loi 1901 UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBATI Créateur de bâti, porteur d'écologie PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE domicilié(e) 1140 RUE AMPERE ACTIMART – BAT 3B 3 ALLEE DES INGENIEURS - 13851 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE domicilié(e) 1140 RUE AMPERE ACTIMART – BAT 3B 3 ALLEE DES INGENIEURS - 13851 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBATI Créateur de bâti, porteur d'écologie PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 12 mars 2019.


UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1140 RUE AMPERE ACTIMART – BAT 3B 3 ALLEE DES INGENIEURS - 13851 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France


UNION REGIONALE CAPEB PACA CORSE - 1140 RUE AMPERE ACTIMART – BAT 3B 3 ALLEE DES INGENIEURS - 13851 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; Construction d'ouvrages de bâtiment permanents tous corps d'état du bâtiment. Information en matiere d'éco construction communication par Internet, radio, télévision, téléphone ; Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Information en matière d'économie d'énergie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.