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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE
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ac, la liste des artisans et des commerçants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ac, la liste des artisans et des commerçants
UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3949270
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
ac, la liste des artisans et des commerçants de UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE

Présentation de la marque ac, la liste des artisans et des commerçants

Déposée le 24 septembre 2012 par l'association loi 1901 UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ac, la liste des artisans et des commerçants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE domicilié(e) 53 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE, M. BURBAN Pierre domicilié(e) 53 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

La marque ac, la liste des artisans et des commerçants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ac, la liste des artisans et des commerçants est expirée depuis le 24 septembre 2022.

UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE a également déposé les autres marques suivantes : ac


UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE, Association loi 1901 - 53 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE, M. BURBAN Pierre - 53 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.