SITBA SALON DE L'INFORMATIQUE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA BUREAUTIQUE POUR L'ARTISANAT ET LES PETITES ENTREPRISES.
Présentation de la marque SITBA SALON DE L'INFORMATIQUE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA BUREAUTIQUE POUR L'ARTISANAT ET LES PETITES ENTREPRISES.
Déposée le 2 avril 1991 par Union Professionnelle Artisanale (U.P.A.) (Organisation Professionnelle représentative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITBA SALON DE L'INFORMATIQUE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA BUREAUTIQUE POUR L'ARTISANAT ET LES PETITES ENTREPRISES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SITBA SALON DE L'INFORMATIQUE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA BUREAUTIQUE POUR L'ARTISANAT ET LES PETITES ENTREPRISES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITBA SALON DE L'INFORMATIQUE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA BUREAUTIQUE POUR L'ARTISANAT ET LES PETITES ENTREPRISES. est expirée depuis le 2 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36