Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPARTISANAT BOUCHES-DU-RHONE
Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône, Association (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3816946
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
UPARTISANAT BOUCHES-DU-RHONE de Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône

Présentation de la marque UPARTISANAT BOUCHES-DU-RHONE

Déposée le 21 mars 2011 par l'association loi 1901 Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPARTISANAT BOUCHES-DU-RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône domicilié(e) 7 boulevard Pèbre - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône domicilié(e) 7 boulevard Pèbre - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque UPARTISANAT BOUCHES-DU-RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPARTISANAT BOUCHES-DU-RHONE est expirée depuis le 21 mars 2021.

Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône a également déposé les autres marques suivantes : artisanat13


Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône, Association (loi 1901) - 7 boulevard Pèbre - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône - 7 boulevard Pèbre - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.