artisanat13
Présentation de la marque artisanat13
Déposée le 21 mars 2011 par l'association loi 1901 Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artisanat13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque artisanat13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisanat13 est expirée depuis le 21 mars 2021.
Union Professionnelle Artisanale des Bouches-du-Rhône a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28