La Cuvée Sans Nom
Présentation de la marque La Cuvée Sans Nom
Déposée le 20 septembre 2011 par la société UNION PRODIFFU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cuvée Sans Nom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Cuvée Sans Nom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée Sans Nom est expirée depuis le 20 septembre 2021.
UNION PRODIFFU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02