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Marques déposées par la société UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES
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TERRE DE ROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE ROY
UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3448119
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016
TERRE DE ROY de UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque TERRE DE ROY

Déposée le 30 août 2006 par la société UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE ROY »

Le déposant est la société UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 17/19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 475 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE ROY est expirée depuis le 30 août 2016.

UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : FIRST STEPS , PERLE DES MERS , PREMIERS PAS , LOU CAPET , HONORE DE BERTICOT , GAVACHE , DAGUET DE BERTICOT


UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES - 17/19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France - SIREN 329475313


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Vins de Pays de l'Atlantique Blanc-Rouge-Rosé.