Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DES MERS
UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES VITICOLES

Numéro de dépôt :
3353949
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
PERLE DES MERS de UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES VITICOLES

Présentation de la marque PERLE DES MERS

Déposée le 11 avril 2005 par la société UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES VITICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES VITICOLES domicilié(e) 17 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 475 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

La marque PERLE DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DES MERS est expirée depuis le 11 avril 2015.

UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES VITICOLES a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE ROY , FIRST STEPS , PREMIERS PAS , LOU CAPET , HONORE DE BERTICOT , GAVACHE , DAGUET DE BERTICOT


UNION PRODIFFU UNION DE CAVES COOPERATIVES VITICOLES - 17 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France - SIREN 329475313


UNION PRODIFFU - 17 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommée PERLE DES MERS.