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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) union proactif
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UNION PROACTIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNION PROACTIF
union proactif, sarl
M. alain valec

Numéro de dépôt :
4328709
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
UNION PROACTIF de union proactif

Présentation de la marque UNION PROACTIF

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) union proactif et monsieur alain valec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNION PROACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) union proactif domicilié(e) le quévé - 14710 - ecrammeville - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur alain valec domicilié(e) le quévé - 14710 - ecrammeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, union proactif, M. alain valec domicilié(e) le quévé - 14710 - ecrammeville - France.

La marque UNION PROACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION PROACTIF arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


union proactif, sarl - le quévé - 14710 - ecrammeville - France - SIREN 8

M. alain valec - le quévé - 14710 - ecrammeville - France


union proactif, M. alain valec - le quévé - 14710 - ecrammeville - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.