Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ILOT D'EVEIL
Union Présantia, Union soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4068738
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2024
L\'ILOT D\'EVEIL de Union Présantia

Présentation de la marque L'ILOT D'EVEIL

Déposée le 13 février 2014 par la société Union Présantia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ILOT D'EVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société Union Présantia domicilié(e) 60 rue Domer - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 714 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Harmonie Mutuelle, Service Communication, A. Pallud domicilié(e) 30 avenue de France - 74001 - ANNECY Cedex - France.

La marque L'ILOT D'EVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILOT D'EVEIL est expirée depuis le 13 février 2024.

Union Présantia a également déposé les autres marques suivantes : Présantia Services à la personne


Union Présantia, Union soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité - 60 rue Domer - 69007 - LYON - France - SIREN 382714806


Harmonie Mutuelle, Service Communication, A. Pallud - 30 avenue de France - 74001 - ANNECY Cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Crèches d'enfants.