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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE
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UNEESS Union Nationale des Employeurs de l'Economie Sociale et Solidaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNEESS Union Nationale des Employeurs de l'Economie Sociale et Solidaire
UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3547229
Date de dépôt :
02/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2018
UNEESS Union Nationale des Employeurs de l\'Economie Sociale et Solidaire de UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE

Présentation de la marque UNEESS Union Nationale des Employeurs de l'Economie Sociale et Solidaire

Déposée le 2 janvier 2008 par l'association loi 1901 UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNEESS Union Nationale des Employeurs de l'Economie Sociale et Solidaire »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 813 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNEESS Union Nationale des Employeurs de l'Economie Sociale et Solidaire est expirée depuis le 2 janvier 2018.

UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : CGPME Bouches-du-Rhône CGPME 13 , Expert inside , LABEL CAMPUS & CO , upe 13 Information l'entreprise, c'est la vie , ACTION TPME , 13 ENGAGÉS PAYS D'ARLES , UP 13 Union Patronale des Bouches-du-Rhone , UPE 13 UNION POUR LES ENTREPRISES DU PAYS D'ARLES , upe 13 Engagement l'entreprise, c'est la vie , THE CHOICE


UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE Association Loi 1901 - 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France - SIREN 782813943


UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE - 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.