Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de Commerces Fédération des Commercants et Services de Proximite des Bouches du Rhone
Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3346903
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/03/2015
Terre de Commerces Fédération des Commercants et Services de Proximite des Bouches du Rhone de Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône

Présentation de la marque Terre de Commerces Fédération des Commercants et Services de Proximite des Bouches du Rhone

Déposée le 15 mars 2005 par l'association loi 1901 Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Terre de Commerces Fédération des Commercants et Services de Proximite des Bouches du Rhone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BETBEDE Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône domicilié(e) 16 place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque Terre de Commerces Fédération des Commercants et Services de Proximite des Bouches du Rhone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Commerces Fédération des Commercants et Services de Proximite des Bouches du Rhone est expirée depuis le 15 mars 2015.

Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : CGPME Bouches-du-Rhône CGPME 13 , Expert inside , LABEL CAMPUS & CO , upe 13 Information l'entreprise, c'est la vie , ACTION TPME , 13 ENGAGÉS PAYS D'ARLES , UP 13 Union Patronale des Bouches-du-Rhone , UPE 13 UNION POUR LES ENTREPRISES DU PAYS D'ARLES , upe 13 Engagement l'entreprise, c'est la vie , THE CHOICE


Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône Association Loi 1901 - 16 Place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Monsieur Jacques BETBEDE Union pour les Entreprises des Bouches du Rhône - 16 place du Général de Gaulle,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projet techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Recherches judiciaires. Conseil en propriété intellectuelle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.