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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE
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SMART BUSINESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART BUSINESS
UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4282757
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2026
SMART BUSINESS de UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE

Présentation de la marque SMART BUSINESS

Déposée le 24 juin 2016 par l'association loi 1901 UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 813 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE, M. POLI Pierre-François domicilié(e) 16 Place du Général de Gaulle, CS 50013 - 13231 - MARSEILLE CEDEX - France.

La marque SMART BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART BUSINESS arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : CGPME Bouches-du-Rhône CGPME 13 , Expert inside , LABEL CAMPUS & CO , upe 13 Information l'entreprise, c'est la vie , ACTION TPME , 13 ENGAGÉS PAYS D'ARLES , UP 13 Union Patronale des Bouches-du-Rhone , UPE 13 UNION POUR LES ENTREPRISES DU PAYS D'ARLES , upe 13 Engagement l'entreprise, c'est la vie , THE CHOICE


UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE, Association Loi 1901 - 16 Place du Général de Gaulle - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 782813943


UNION POUR LES ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE, M. POLI Pierre-François - 16 Place du Général de Gaulle, CS 50013 - 13231 - MARSEILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil aux entreprises en matière de communication institutionnelle ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; agences de presse et d'informations ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.