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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION POUR LE COMMERCE
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NATURALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURALIS
UNION POUR LE COMMERCE, LE FINANCEMENT ET LES ETUDES (U.C.F.E.) S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1660128
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque NATURALIS

Déposée le 19 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION POUR LE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « NATURALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION POUR LE COMMERCE domicilié(e) 57, rue Charlot, 75003 PARIS (dossier no 2196199) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 491 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2196199) - France.

La marque NATURALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURALIS est expirée depuis le 19 avril 2011.


UNION POUR LE COMMERCE, LE FINANCEMENT ET LES ETUDES (U.C.F.E.) S.A.R.L - 57, rue Charlot, 75003 PARIS (dossier no 2196199) - France - SIREN 786491357


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2196199) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196199 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 6 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160641 - Publication au BOPI 1993-07-06

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157549 - Publication au BOPI 1993-04-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Produits chimiques intervenant dans un procédé de conservation naturelle des aliments

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.