Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CONSERVE CA DEBOITE
UNION POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE L'APPERTISE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4306801
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
LA CONSERVE CA DEBOITE de UNION POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE L\'APPERTISE

Présentation de la marque LA CONSERVE CA DEBOITE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE L'APPERTISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONSERVE CA DEBOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE L'APPERTISE domicilié(e) 44 Rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 443 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELKRIEF AVOCAT, Mme. Danielle ELKRIEF domicilié(e) 69 Rue de Rennes - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CONSERVE CA DEBOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONSERVE CA DEBOITE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

UNION POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE L'APPERTISE a également déposé les autres marques suivantes : LA FAMILLE CUISINE UN PODCAST DE LA CONSERVE , LA CONSERVE , OUVRIR... LES CONSERVES APPERTISEES. UN GESTE DE CHEF , LA FAMILLE CUISINE UN PODCAST DE LA CONSERVE , LA FAMILLE CUISINE


UNION POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE L'APPERTISE, Société à responsabilité limitée - 44 Rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France - SIREN 349443713


ELKRIEF AVOCAT, Mme. Danielle ELKRIEF - 69 Rue de Rennes - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Bandes vidéo ; Films de promotion de l'activité des fabricants de métal, l'emballage et de conserveurs diffusés par électronique et notamment sur les réseaux sociaux ; publications téléchargeables fournies par voie électronique et/ou de télécommunications relatives au secteur culinaire ainsi qu'à l'activité des fabricants de métal, d'emballage et de conserveurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique via un réseau électronique de communication en ligne et notamment via les réseaux sociaux ; publication de textes, de revues et de lettres d'informations publicitaires via un réseau électronique de communication en ligne et notamment via les réseaux sociaux consacrés au secteur culinaire et à l'activité des fabricants de métal, d'emballage et de conserveurs ; production de film publicitaire consacrés au secteur culinaire et à l'activité des fabricants de métal, d'emballage et de conserveurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de revues de presse ; aide à la direction des affaires pour les fabricants de métal, d'emballage et les conserveurs ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, notamment pour les fabricants de métal, d'emballage et les conserveurs ; conseil en organisation et direction des affaires pour les fabricants de métal, d'emballage et les conserveurs ; services de conseils pour la direction des affaires pour les fabricants de métal, d'emballage et les conserveurs ; études de marché ;

Télécommunications ; services de communication et notamment mise à disposition d'une plateforme internet de dialogue interprofessionnelle aux adhérents, à savoir les fabricants de métal, d'emballage et les conserveurs, permettant l'accès à différents services ; mise à disposition d'espaces de discussions privés et publics sur internet ; Fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de séquences vidéos à la demande, notamment via les réseaux sociaux ; services de visioconférence ;

Formations ; divertissement ; informations en matière de divertissements, et notamment relatives au secteur culinaire, fournies via tout réseau électronique de télécommunication à partir d'une base de données informatiques ou d'un réseau informatique mondial ; organisation d'exposition à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation concernant le secteur des fabricants de métal, d'emballage et de conserveurs ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition en ligne, et notamment sur les réseaux sociaux, de vidéos, webséries et autres programmes audiovisuels ; rédaction et publication en ligne, et notamment sur les réseaux sociaux, de textes, de livres, brochures, lettres d'informations et de revues spécialisées électroniques consacrés au secteur culinaire ainsi qu'à l'activité du secteur des fabricants de métal, d'emballage et de conserveurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots ; services de restauration à emporter.