Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION POUR LA FRANCE 5EME CIRCONSCRIPTION DE L'ESSONNE
Association UNION POUR LA FRANCE, 5ème circonscription de l'Essonne

Numéro de dépôt :
1625421
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2000
UNION POUR LA FRANCE 5EME CIRCONSCRIPTION DE L\'ESSONNE de UNION POUR LA FRANCE

Présentation de la marque UNION POUR LA FRANCE 5EME CIRCONSCRIPTION DE L'ESSONNE

Déposée le 6 novembre 1990 par l'association loi 1901 UNION POUR LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNION POUR LA FRANCE 5EME CIRCONSCRIPTION DE L'ESSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION POUR LA FRANCE domicilié(e) 3 Rue du Docteur Ernest Lauriat, 91400 ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PELCHAT, Président - France.

La marque UNION POUR LA FRANCE 5EME CIRCONSCRIPTION DE L'ESSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION POUR LA FRANCE 5EME CIRCONSCRIPTION DE L'ESSONNE est expirée depuis le 6 novembre 2000.


Association UNION POUR LA FRANCE, 5ème circonscription de l'Essonne - 3 Rue du Docteur Ernest Lauriat, 91400 ORSAY - France


Michel PELCHAT, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.- Education et divertissement: éducation, institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux - divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;distribution de journaux - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.- travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires. Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.