Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPY S
UNION PCA S.A

Numéro de dépôt :
3127750
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
TOPY S de UNION PCA

Présentation de la marque TOPY S

Déposée le 15 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION PCA domicilié(e) Boulevard du Maréchal Foch, BP 160, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PCA - France.

La marque TOPY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPY S est expirée depuis le 15 octobre 2011.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION PCA S.A - Boulevard du Maréchal Foch, BP 160, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France - SIREN 394672802


UNION PCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Aliments pour les animaux.